Déposée le 13 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COMPTOIR DE MATHILDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CHOCOLAT À CASSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COMPTOIR DE MATHILDE domicilié(e) 30 ZONE ARTISANALE LE GRAND DEVES, ALLÉE 1 - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 664 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COMPTOIR DE MATHILDE, M. FOURNIER RICHARD domicilié(e) 30 ZONE ARTISANALE LE GRAND DEVES, ALLÉE 1 - 26790 - TULETTE - France.
La marque CHOCOLAT À CASSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE COMPTOIR DE MATHILDE, SARL - 30 ZONE ARTISANALE LE GRAND DEVES, ALLÉE 1 - 26790 - TULETTE - France - SIREN 499664464
LE COMPTOIR DE MATHILDE, M. FOURNIER RICHARD - 30 ZONE ARTISANALE LE GRAND DEVES, ALLÉE 1 - 26790 - TULETTE - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, ou de thé.
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